Investi, pour la première fois, le 06 avril 2016, Patrice Talon semble-t-il échouer en 05 ans une réforme salutaire ou bien a-t-il oublié ? Le président Patrice Talon aurait-il échoué la réforme sur la durée des procès de litiges domaniaux ? Ou bien ce dossier a échappé à Patrice Talon ? Va-t-il y penser au-cours de son second mandat ? Qu'en pense Maxime Quenum ? Dans les Tribunaux et Cours d'Appel du Bénin, les paisibles citoyens continuent de subir le calvaire de la grande durée des procès liés aux litiges domaniaux. Dès que deux ou plusieurs personnes se discutent un domaine et se retrouvent dans un Tribunal, ils n'ont souvent plus la chance de voir la fin dudit procès, confie une personne ressource à SIM. Le procès dure au point où à la fin, soit certains vieillissent avant de connaître le délibéré de ce procès ou d'autres meurent sans voir la fin. Selon quelques personnes qui ont déjà subi des procès de parcelles dans les Tribunaux d'Abomey-Calavi (département de l'Atlantique, sud du Bénin) et de Parakou (Borgou, métropole du Nord), un estime qu'il a connu son verdict après 10 ans, l'autre soutient qu'il faisait les navettes au Tribunal pendant moins de 15 ans et qu'il n'avait même pas connaissance du jour de délibéré. Tout cela amène SIM a se demander si Patrice Talon, très courageux, dynamique, réformateur, ne peut pas trouver un moyen pour que, désormais, la durée des procès de litiges domaniaux soit vraiment limitée, connue (très courte) ? Puisque si quelqu'un passe plus de 10 ans dans un Tribunal pour une affaire de parcelle, même s'il gagnait ce procès, son antagoniste ou adversaire peut bel et bien faire "appel" dans la Cour d'appel qui coiffe ce Tribunal, affirme un spécialiste du Droit. "Dans cette Cour d'appel de Parakou, je viens ici il y a près de quatre ans pour l'affaire de mon domaine situé dans une commune de l'Alibori", confie ce vendredi 21 mai 2021 à SIM un homme qui a une affaire de litige à la Cour d'appel de Parakou rencontré à l'entrée de cette Cour autour de 18h. Un autre dit avoir passé 11 ans au tribunal et actuellement troisième année dans cette Cour sans connaître la date du délibéré dans cette Cour d'appel de Parakou qui s'occupe des dossiers des départements du Borgou, Alibori, Atacora et Donga. SIM apprend même qu'il est bien possible de saisir la Cour de cassation (Cour Suprême située à Porto-Novo la capitale du Bénin) après le délibéré de la Cour d'Appel. Là-bas aussi, les choses durent, à en croire un ancien client de la Cour Suprême sur une affaire interrogé par SIM semaine surpassée. Du Tribunal à la Cour Suprême en passant par la Cour d'Appel, une personne peut au moins, banalement, passer près de 25 à 30 ans dans ces "trois juridictions" pour revendiquer son droit définitif de propriété sur un domaine x ou y. Combien de temps va-t-il jouir de çà sur terre à cet effet?
Quelles sont les probables causes qui font durer les procès domaniaux ?
Entre autres, la grève dans la Maison Justice peut être l'une des probables causes qui retarde les procès liés aux litiges domaniaux, à en croire un homme qui était en procès dans un Tribunal du Bénin bien avant 2015. Une autre personne estime que parfois celui avec qui l'on discute un domaine ne se présente jamais au Tribunal. Pour lui, les juges mènent à cet effet des investigations approfondies pour savoir pourquoi ce dernier ne se présente jamais. Peut-être même que l'intéressé n'est plus en vie, ajoute-t-il. Il faut à cet effet entrer en contact direct avec sa petite famille, retrouver ou trouver un administrateur de biens pour faire évoluer le procès. Cela contribue aussi à la lenteur du procès. Un ancien agent de liaison des Tribunaux (2007-2014) affirme que les magistrats (juges) ne se pressent pas dans les dossiers liés aux litiges domaniaux. Vu surtout leurs sensibilités, ajoute-t-il. Il faut chercher à bien voir le fond du dossier. Une autre personne estime que c'est surtout l'un des antagonistes qui fait retarder le dossier. Il peut dire la vérité en début du procès pour faire écourter la durer du procès mais il ne dit pas la vérité. Il fait tourner en rond son adversaire surtout quand il sait pertinemment qu'il va perdre ce procès domanial. Pour conclure, un analyste du Droit estime qu'il manque beaucoup de juridictions compétentes liés aux litiges domaniaux. Selon lui, si chacune des 77 villes du Bénin aura son Tribunal de première Instance, les procès domaniaux seront vite vidés dans les tribunaux. Il ajoute que chaque département devrait avoir une Cour d'Appel. Mais tout ceci nécessite beaucoup de moyens. Véritable dilemme pour les régimes de Cotonou.
Ce qu'il urge que Talon fasse au-cours de son second mandat (2021-2026)
Afin de mettre fin aux longues durées des procès domaniaux, Patrice Talon doit initier une réforme qui sera historique. Faire en sorte qu'en deux ans au plus celui qui perdra le procès lié à un domaine le sache et que le gagnant jouisse de son droit de propriété au niveau du Tribunal très tôt. S'il y a eu appel, que la Cour d'Appel tranche la confirmation ou non du Droit de propriété en six mois. Et six mois aussi à la Cour de cassation. Donc une personne devrait passer du Tribunal à la Cour Suprême en passant par la Cour d'appel trois ans au plus. Cela viendrait vraiment soulager les peines des citoyens qui subissent le grand calvaire des longues durées des procès domaniaux, estime une personne fatiguée de ses navettes et chemin de croix dans les Tribunaux pour affaires de parcelles. D'après ses plusieurs sondages sur les litiges domaniaux dans les juridictions béninoises, SIM pense que si Patrice Talon initie une réforme, malgré le nombre de Tribunaux et Cours d'Appel que possède actuellement le Bénin, pour rendre très courte la durée des procès domaniaux, les populations en seront "très très vraiment fières et reconnaissantes". Patrice Talon (photo archive entrain d'écrire) devrait débuter son second mandat (2021-2026) qui démarre ce dimanche 23 mai 2021 par la réforme sur la durée des procès liés aux litiges domaniaux. Rendre très courte la durée des procès liés aux litiges domaniaux, c'est sauver des milliers de citoyens qui continuent de traîner dans les Tribunaux et Cours d'Appel du Bénin pour problème de domaine, déclare un homme averti. Le ministre de la Justice Maxime Quenum (en photo) devrait faire des propositions en urgence au président Patrice Talon sur la durée des procès domaniaux en République du Bénin. L'actualité ce dimanche matin pour le moment, est que Patrice Talon prête serment à Porto-Novo pour la deuxième fois. Cette fois-ci en duo avec la vice-présidente Marian Talata Zimé.
Sam 22 mai, pht Talon, Qun
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